Les différentes mesures de
l'avenant 6

 

Avenant 6 et BSI- 01/05/2020 : Les nouveaux AMX

Bonjour à tous !
Le 1er Mai arrive déjà. En cette période si particulière, il semble presque incongru de penser que notre avenant 6 poursuit son petit bonhomme de chemin avec ses mises en application graduelles.
Et donc, le 1er mai , ce sont les AMX1/2 qui arrivent dans notre quotidien, dans un joli bouquet de muguet !

Voyons de plus près cette nouvelle péripétie de l’avenant 6.

Les grands principes

Tout d’abord, je vous invite à lire votre NGAP et vais vous accompagner dans le décryptage rapide de son fonctionnement. Elle est mise à jour régulièrement et voici la version toute chaude du 01/05/2020.

La NGAP est composée de 142 pages ! Ouf ! Rassurez-vous seules quelques unes nous intéressent !
La NGAP est divisée en 2 grandes parties

  • La première est celle des Dispositions Générales (DG) communes à toutes les professions (de la page 7 à 67).
  • La seconde contient les Titres, chaque titre étant spécifique à une profession.

Notre profession est donc concernée par certains articles de la partie 1 des DG et par le Titre XVI : Soins infirmiers de la partie 2, (de la page 112 à 132).

Ça fait un peu moins à lire tout de même !

Aujourd’hui, nous allons donc regarder l’application des mesures du 1er Mai sous le biais de leur interaction avec les chapitres de la NGAP.

Petit quizz de mise en bouche : 

Où se trouve l’article 11B qui oblige à diviser par 2 nos “deuxièmes actes” sauf dérogation  ?

Réponse :  dans les Dispositions Générales,( Partie 1, page 18-19 ) 

Où se trouve l’article 5b qui permet de facturer à taux plein tous les actes d’un patient insulino-traité? 

Réponse : dans le titre XVI , chapitre 2 (Soins Spécialisés, page 127 )  

1er Mai 2020 : L’article 11B des Dispositions Générales et le BSI

La mise en application de l’avenant 6, vous le savez, se fait par paliers, répartis sur 3 ans.
La plus grosse réforme concerne la forfaitarisation des soins liés à la dépendance, avec la création des forfaits journaliers du BSI.
Dès le 1er janvier 2020, certains actes techniques AMI ont été “externalisés à taux plein” c’est à dire qu’il peuvent être facturés avec les forfaits AIS3- BSA- BSB- BSC- IFI en prenant un code acte AMX.
Je vous renvoie vers mon article sur le sujet BSI-Les cotations Externalisées.
Ces actes sont également listés dans la NGAP dans l’article 12 du Chapitre I, Titre XVI : Soins infirmiers à domicile pour un patient en situation de dépendance temporaire ou permanente (page 120)

A compter du 1er Mai 2020, d’autres actes “s’externalisent” également. Pourtant, ils ne bénéficient pas de la facturation à taux plein comme leurs grands frères du 1er janvier 2020.
Ils appliquent l’article 11B des DG. Pourquoi ?

Le saviez-vous ? L’article 11B des DG a été modifié par l’avenant 6 depuis le 18/07/2019. 

En effet, il y est désormais écrit : 

  1. Les forfaits journaliers infirmiers BSA, BSB, BSC, définis à l’article 23.3, sont toujours facturés à taux plein.

Lorsqu’au cours d’une séance de soins en rapport avec la dépendance, un acte en AMX est réalisé, il est noté à 50% de son coefficient, quelle que soit la valeur du coefficient (sauf dérogations listées au Titre XVI, Chapitre I, article 12).

Donc la règle “générale” pour les AMX est l’application de l’article 11B des DG.
Seuls les AMI/AMX listés dans l’article 12 peuvent être facturés à taux plein avec un forfait du BSI.

Quels sont les AMI qui deviennent des AMX au 1er Mai 2020 ?

Les nouveaux actes “externalisables” des forfaits du BSI au 1er Mai 2020 appliquent l’article 11B et pourront être facturés à 50% de leur coefficient en association avec un forfait du BSI, un IFI ou un AIS3.

Avenant 6 et BSI- 01/05/2020 : Les nouveaux AMX

A retenir : 

Il est donc impossible de facturer un AMX1+IFI : ce sera toujours AMX1/2+IFI , pour les actes de ce tableau, même si aucun autre acte est associé.

Le cas particulier des patients diabétiques insulino-traités

A toute règle, son cas particulier !

Afin de vous donner une idée bien concrète, voilà un petit exemple :

Mon patient Mr Ernest, élégant jeune homme de 91 ans, est traité pour son diabète avec 3 passages par jour, comprenant le test glycémique et une injection d’insuline à chaque passage.
Le soir, le pansement complexe de son ulcère est réalisé.
Par ailleurs sa perte d’autonomie est prise en charge dans le cadre du BSI, avec un BSC le matin et 2 IFI midi et soir
Transformons tout ceci en cotations dans un petit tableau (c’est ma marotte les tableaux ! 😉)

Avenant 6 et BSI- 01/05/2020 : Les nouveaux AMX - exeption

Si nous faisions à nouveau un petit quizz ?

Pourquoi puis-je coter AMX1/2 +AMX1/2 à chaque passage ? 

Réponse : ces actes sont issus de l’article 5b (chapitre 2) qui forment toujours un groupe uni (patient insulino-traité) donc l’article 11B s’applique à l’ensemble du groupe comme si il s’agissait d’un seul acte

A quel article de la NGAP l’AMX4 du soir déroge-t-il ? 

Réponse : à l’article 11B des DG. Il se cumule à taux plein avec les forfaits du BSI, les AIS3 et les IFI (Actes externalisables du 01/01/2020) 

Pourquoi est ce que les AMX1/2 du soir ne sont pas gratuits, en tant que 3ème acte ? 

Réponse : Les 3 Actes (AMX4 +AMX1/2+AMX1/2) font partie du groupe insulino-traité. Même s’ils n’appliquent pas la même règle de cumul face au forfait du BSI, ils restent présents comme un seul acte

La particularité de la cotation du soir, est qu’en temps normal (sans cumul avec un forfait du BSI, j’entends) mon groupe insulino-traité aurait été à taux plein ou à 50% pour l’ensemble des cotations du groupe.

Par exemple :

  • avec une injection HBPM, j’obtiendrais : (AMI4+AMI1+AMI1)+AMI1/2
  • ou bien avec une perfusion de plus d’une heure, j’obtiendrais : AMI14 +(AMI4+AMI1+AMI1)/2

Ce serait l’ensemble du groupe qui aurait appliqué ou dérogé à la règle de l’article 11B.

Or avec les forfaits BSI, IFI et AIS3, le groupe insulino-traité converti en AMX ne réagit plus de la même façon :

  • soit c’est un acte externalisable à taux plein en dérogation à l’article 11B (AMX4)
  • soit c’est un acte externalisable avec application des 50% d’abattement de l’article 11B (AMX1/2).

Une dernière précision concernant la prise en charge des patients diabétiques insulino-traités : rien n’a changé pour la séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention, d’une durée d’une demi-heure, pour un patient insulino-traité de plus de 75 ans : AMI4. Elle n’a pas droit à son petit code AMX !
La NGAP du 1er Mai 2020 précise : “La cotation de cet acte ne se cumule pas avec une prise en charge dans le cadre de la démarche de soins infirmiers prévue au titre XVI, chapitre Ier, article 12.”

Au fait, si vous avez un dernier doute sur les conversions possibles d’AMI en AMX : regardez la colonne de droite de la NGAP, c’est là que sont indiqués les codes actes possibles avec le coefficient. Si vous voyez un AMX, l’acte peut se cumuler d’une manière ou d’une autre avec un forfait du BSI ou un AIS3 !

l’acte peut se cumuler d’une manière ou d’une autre avec un forfait du BSI ou un AIS3 !

Retrouvez dès à présent la dernière NGAP du 01/05/2020 sur ameli.fr

Bon courage à tous, prenez soin de vous, TENEZ BON.

lilou idel 2.0 vous parle de l'avenant 6

Lilou, infirmière libérale à Rodez (12)

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