Les différentes mesures de
l'avenant 6

 

Avenant 6 et BSI : Entre soins et cotations

Bonjour à toutes et à tous !
Ce mois de décembre est déjà bien entamé et nous rapproche de la date “fatidique” du 1er Janvier 2020.
D’ores et déjà, peut-être comme mes collègues et moi, êtes-vous en train de faire le tour de vos patients en AIS3 et de vous concerter sur la façon dont ceux de plus de 90 ans seront cotés avec le futur forfait journalier du BSI.
Cet exercice nous a amené à nous interroger sur plusieurs aspects de cette mise en place.

Quels patients, quels besoins, quelles cotations ?

Notre cabinet, situé en secteur rural, prend en charge une population diverse, entre patients agés dépendants et suivi post opératoires PRADO de toutes les catégories d’âges.
Notre région est historiquement un endroit où il fait bon vivre (et vieillir apparemment ! 😊) car nous avons constaté une forte population de patients de plus de 90 ans que nous avons essayé de classer dans 3 catégories:

  • Ceux qui n’ont aujourd’hui que des soins d’hygiène AIS 3 sans aucun acte technique “englobé”
    Pour ceux-ci, le forfait sera défini dans le BSI et nous allons devoir nous répartir le montant du forfait entre collègues en fonction du nombre de passages.
  • Ceux qui ont des AIS 3 et des actes techniques externalisés (pansements lourds, perfusions, BPCO, prises de sang)
    Le forfait journalier sera divisé et réparti entre les différents passages, les AMX et IFI seront facturés par l’exécutant du passage.
  • Ceux qui ont des AIS3 et des actes techniques “englobés”
    Ce cas de figure peut être analysé de différentes manières et nous allons nous arrêter un moment dessus.

Anticiper le 1er janvier 2020 pour la prise en charge de nos patients dépendants de plus de 90 ans

Il est utile de définir dès maintenant la liste des BSI à mettre en place et à quelle date.

1/ Si nos DSI d’AIS 3 assurent la prise en charge des soins de la dépendance au delà du 1er janvier 2020, la CPAM nous permet de terminer ce dernier avant de réaliser le 1er BSI pour le patient.
Par exemple, si le DSI de Madame Martin est du 01/11 pour 3 mois, je pourrai le renouveler en BSI au 1er février.

2/ Si nous avons des actes “externalisés” (pansements lourds, perfusions, BPCO, prises de sang) durant cet intervalle, ces actes devront être cotés en AMX avec des IFD.
Par exemple nous coterons la perfusion de madame Martin  jusqu’au 31 janvier

avenant 6 et bsi exemple de cotation

3/ A partir du moment ou le BSI sera mis en place, le forfait BS A-B-C devra être facturé une fois par jour par un des intervenants.
Ainsi pour madame Martin, sa journée pourra être cotée ainsi à compter du 1er février :

A partir du moment ou le BSI sera mis en place, le forfait BS A-B-C devra être facturé une fois par jour par un des intervenants.

4/ Les autres passages journaliers liés au BSI seront identifiés par la facturation d’un IFI.
L’IFI est une indemnité de déplacement dont le montant est identique à l’IFD = 2,50 €

5/ Lorsque vous remplirez le BSI en ligne, pensez que le nombre de passages par jour est certes, limité à 4 (inclus celui du forfait BS A-B-C) mais non gravé dans le marbre du BSI, afin de vous laisser une marge de manoeuvre en cas de passages supplémentaires dans la prise en charge quotidienne de votre patient.
Exemple : Vous aviez prévu 2 passages sur votre BSI, or vous devez y passer 3 fois pendant quelques jours ? (Attention ! on est bien dans le cadre de la prise en charge des soins liés à la dépendance)
C’est désormais possible grâce aux IFI du forfait dans la limite de 4 par jour dont celui associé au forfait BSx.

En cas de présence d’actes externalisés cumulables à taux plein (pansements lourds, perfusions, BPCO, prises de sang)

Tout cela étant posé comme règles de base, un autre aspect plus cartésien nous apparaît :

Organiser notre facturation, nos rétrocessions des forfaits et surtout garantir notre revenu au final ?

Car oui, bien sûr, nous sommes des soignants conventionnés, mais il ne faut jamais oublier que nous sommes aussi des chefs d’entreprise et qu’en tant que tels, nous devons garantir la bonne santé économique de notre activité et que les honoraires issus de nos tournées, paieront nos charges sociales, nos frais de véhicule, d’équipement, nos impôts, et un revenu suffisant pour vivre !

Rien de tel qu’un petit exemple

Voici Monsieur Paul, (oui, après les épisodes précédents, laissons un peu madame Martin souffler ! ). Monsieur Paul donc, a 92 ans et depuis de nombreuses années, nous le prenons en charge l’aide à la toilette matin et soir, que nous cotons AIS3 matin et soir.
En plus du DSI, nous avons une prescription médicale pour des pansements et soins de stomie matin et soir.
A compter du 01 janvier 2020, le BSI déterminera peut-être un BSB, et je pourrai préciser 2 passages par jour.
Les soins de stomie, même revalorisés à AMI 3, ne font pas partie des soins “Externalisables” et seront donc englobés dans le forfait, ce qui, en soit, ne change pas grand chose par rapport aux AIS 3.

Ma collègue Mimi et moi-même faisons les simulations de cotations suivantes avec le futur BSI :

Facturation du BSB et d’un IFI le soir

Pour chaque patient, lorsque forfaits journaliers et AMI non externalisables seront mis en présence, il y a lieu de décider entre collègues des cotations les plus avantageuses à appliquer. La convention qui nous lie à la CPAM, n’interdit pas de choisir la cotation la plus rémunératrice si celle-ci est appropriée et choisie dans le respect strict de la NGAP. Elle n’interdit pas non plus, et ça vous le saviez déjà, de pratiquer des actes gratuitement !

Il est essentiel de préparer tout cela, de réfléchir entre collègues, de se mettre d’accord sur le calcul des rétrocessions des forfaits journaliers, le nombre de passages du forfait journalier.
Faites un tableau pour chacun de vos patients concernés, et listez les soins actuels, leur facturation actuelle, les soins externalisés, les soins englobés.
Souvent, nous réalisons multitudes de petits soins techniques, dont la cotation a disparu dans les AIS3.
C’est peut-être le moment de revoir vos prises en charge, votre rôle propre, vos actes techniques associés, et de quantifier les honoraires à facturer, les prescriptions médicales manquantes, le BSI à saisir.

Bonne tournée à toutes et à tous et restons ZEN !

lilou idel 2.0 vous parle de l'avenant 6

Lilou, infirmière Libérale à Rodez (12)

Les étapes de la mise en place de l’avenant 6 

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