Les différentes mesures

de l’avenant 6

Les différentes mesures de
l'avenant 6

La première facturation des forfaits BSI : L’avenant qui n’aimait pas la colocation

Bonjour à tous !

Ca y est, on y est !! Ce matin, on attaque la signature des FSE de nos patients en BSI.

Ce mois de janvier a été particulièrement éprouvant : la première saisie d’un BSI sur AmeliPro, la valse des BSA IFI AMX et autres joyeusetés de l’avenant 6.
La préparation des passages pour nos patients de plus de 90 ans, mais là ça y est : premières facturations du dispositif… et premiers couacs !!

Comment ? Vous vous rappelez madame Martin, ma patiente de 91 ans ? J’ai oublié de vous dire que madame Martin a soufflé ses 70 bougies d’anniversaire de mariage avec son époux, André, magnifique jeune marié de 96 ans !
André aussi a besoin de nos petits soins quotidiens pour bien vivre avec son épouse dans leur petit “chez-eux”. Et donc, pour lui aussi nous avons réalisé un BSI qui nous a donné un forfait BSA à appliquer le matin et un passage pour le soir…
Tout cela était bien organisé dans nos têtes, sauf que les institutions n’ont apparemment pas prévu le cas de notre petit couple vivant à la même adresse…

En quoi me direz-vous, la petite vie tranquille de notre petit couple de mariés, pourrait-elle être perturbée par l’avenant 6 ?

C’est très simple, comme d’habitude je vais me servir d’un petit tableau.
Jusque là, notre couple de tourtereaux avait une prise en charge en AIS3 matin et soir.

Depuis le 1er janvier 2020, madame Martin bénéficie d’un forfait BSB, tandis que monsieur Martin est pris en charge sous le forfait BSA avec les mêmes horaires de visites.

Petit rappel : la réglementation Sesam Vitale interdisait jusqu’ici d’associer des fériés ou des nuits aux forfaits BSA BSB BSC AMX. De fait, si on télétransmettait un BSA+Ferié sans IFI, la caisse rejetait !

Depuis le 13 février dernier, la réglementation a pris en compte (partiellement malheureusement) ce cas

En effet désormais, on peut facturer des fériés et des nuits à un BSA, BSB BSC AMX même en l’absence d’IFI

Nous sommes face à un débat cornélien avec mes collègues. Plusieurs possibilités s’offrent à nous, et, vous vous en doutez, il y a de fortes chances pour que ce soit à nos dépens ! Bien entendu, il est hors de question pour nous d’abandonner monsieur Martin.

Quant à lui faire payer quelque chose, inacceptable pour nous, ce n’est pas à nos patients de subir les incohérences de notre système de facturation !

Voici donc les choix qui s’offrent à nous :

Option 1 : On oublie les IFI du soir de monsieur Martin, on ne les facture pas (ou alors en gratuit histoire de garder la trace pour nos rétrocessions entre collègues). Dans Simply, la ligne de cotation pour le soin gratuit de 18h15 s’écrira IFI:G ou IFI:X .

NB : Si vous écrivez IFI:G, votre cotation gratuite sera facturée et télétransmise, même si elle est égale à 0€.

L’acte sera également pris en compte dans le calcul des forfaits facturés à reverser entre collègues. Vous ne pourrez toutefois pas le modifier, comme tout acte facturé.

Si vous écrivez IFI:X, votre cotation gratuite ne sera pas facturée ni télétransmise.

De ce fait, il restera disponible pour une modification ultérieure mais ne sera pas pris en compte dans le calcul des forfaits facturés à reverser.

Cela veut dire qu’on oublie aussi les majorations dimanche et fériés, pour les forfaits du soir pour monsieur Martin.

Option 2 : On facture tout ce qu’on sait autorisé, c’est à dire les forfait BSB de monsieur Martin du lundi au dimanche et on attend les nouvelles pour facturer les passages des soirs et jours fériés…un jour, peut-être !

Option 3 : On facture tout à tout le monde, et on attend les éventuels indus (dans le flou dans lequel nous sommes, la justification de l’indu par les caisses pourrait s’avérer légalement compliquée, puisque l’IFI est également un acte support et pas seulement une indemnité de déplacement… ).

Dans l’état actuel des choses, nous avons choisi l’option 2 et de facturer les forfaits BSA de monsieur Martin du lundi au samedi, en attendant une réponse de la CPAM à qui nous avons envoyé un email en demandant des éclaircissements sur la règle à appliquer pour les passages du soir.

Pas facile de rester Zen dans un tel contexte ! Mais positivons, à un moment donné quelqu’un va bien dénouer tout cela et nous donner la bonne règle à appliquer pour ne pas générer d’indus ni perdre nos honoraires !!

Alors adoptons la “positive attitude” et croisons les doigts pour que l’avenant 6 ne nous réserve plus de mauvaises surprises ! (si vous arrivez à croiser également les orteils c’est le moment !)

A très vite, très prochainement je vous parlerai du DMP, de MsSanté, de la téléconsultation, demandez le programme !

D’ici là restons zen !