Les différentes mesures de
l'avenant 6

 

La Téléconsultation : TLC pour les intimes !

Bonjour à tous !

Aujourd’hui, je vais aborder l’accompagnement de la Téléconsultation médicale par les infirmières.

Petit intermède dans le suivi des BSI, tout en restant dans le cadre de notre cher Avenant 6 !

Petit mémo pour pratiquer et facturer sereinement l’accompagnement infirmier à la téléconsultation :

La téléconsultation facturable (et remboursable par l’Assurance Maladie) peut être faite par :

  • Tout médecin libéral conventionné, quel que soit son secteur d’exercice et quelle que soit sa spécialité médicale (cabinet libéral, maison de santé, établissement de santé, clinique…)
  • Les médecins salariés d’établissements de santé, dans le cadre des consultations externes
  • Les médecins salariés de centres de santé.

Les médecins sont inscrits dans l’annuaire de Santé français et ont donc un identifiant national : (ADELI, FINESS, AM) comprendre la différence entre RPPS, ADELI, AM

Rappelez-vous que le code RPPS ne peut pas être utilisé pour la facturation !

La téléconsultation doit rentrer dans le parcours de soin coordonné du patient : 

  • Patient et médecin téléconsultant doivent se connaître (Recommandation de l’HAS).
  • Au moins une consultation en présentiel doit avoir été réalisée entre le médecin téléconsultant et son patient au cours des 12 derniers mois.
  • Dans le cas d’absence de médecin traitant, la téléconsultation doit s’effectuer dans le cadre d’une organisation territoriale (MSP, ESP, CPTS, etc…).

Quelques exceptions à la règle sont possibles : 

  • Certains spécialistes ( gynécologie, ophtalmologie, stomatologie, chirurgie orale ou en chirurgie maxillo-faciale, psychiatrie ou neuropsychiatrie, pédiatrie)
  • Les patients âgés de moins de 16 ans
  • Une situation d’urgence
  • Les patients ne disposant pas de médecin traitant
  • Ceux dont le médecin traitant est indisponible dans un délai compatible avec leur état de santé

Mon rôle infirmier dans l’accompagnement à la TLC 

  • Assister le médecin dans la réalisation de certains actes et de l’examen clinique
  • Aider le patient dans la bonne compréhension de la prise en charge proposée

Comment se déroule une TLC accompagnée par une infirmière ?

  • En tant que Professionnel de Santé, je peux solliciter une TLC pour mon patient auprès de son médecin traitant : C’est le médecin qui accepte et initie la téléconsultation au jour et à l’heure qu’il aura proposé.
  • Si mon patient n’a aucun équipement permettant la TLC, je mets à disposition mon propre outil de connexion : smartphone, tablette, pc avec webcam.
  • Au moment de la prise de Rdv, le patient s’inscrit sur la plateforme de TLC sur laquelle son médecin est enregistré (Attention, CB requise pour le paiement en ligne de la TLC du médecin car peu de médecins pratiquent le tiers payant !)
  • Le patient se connecte peu avant le rdv et attend dans la salle d’attente virtuelle.
  • Le médecin reçoit l’information de la consultation en attente.
  • En attendant la connexion TLC avec le médecin, je prends les constantes de mon patient, je numérise des documents du dossier médical que je pourrai transmettre au médecin durant la consultation.
  • Durant la TLC, je peux utiliser des objets connectés (otoscope, par exemple) afin de faciliter l’examen clinique du patient par le médecin téléconsultant.
  • A la fin de la TLC, Je récupére si besoin une prescription médicamenteuse, (le médecin peut aussi l’envoyer directement à la pharmacie du patient via mssanté).
  • J’accompagne le patient dans le paiement de la TLC au médecin.
  • Je réalise ma FSE avec la carte Vitale du patient.

Ma facturation des 3 actes d’accompagnement à la TLC :

  • TLL : Téléconsultation d’accompagnement dans un lieu dédié = 12 €
  • TLD :Téléconsultation d’accompagnement à domicile = 15 €
  • TLS : Téléconsultation d’accompagnement lors d’un soin = 10 €

Comment facturer mes actes TLC ? 

  • le Numéro ADELI (9 chiffres) du médecin téléconsultant est nécessaire pour la réalisation de la FSE, il est impératif de le demander (aussi appelé FINESS ou AM) durant la TLC.

Attention ! ce n’est pas le numéro RPPS à 11 chiffres !

  • Pas besoin de prescription SCOR joint à la télétransmission de la FSE d’un acte de TLC
  • Les indemnités de déplacement (IFD et IK) peuvent être facturées en plus.
    • sauf dans le cas de la TLS, puisque le domicile est facturé avec le soin réalisé en même temps
    • dans le cas de la TLL, un seul déplacement facturable pour l’ensemble des patients accompagnés successivement en TLC dans le lieu dédié
  • Les cotations TLC se cumulent à taux plein avec les AMI, AIS, BS, AMX, IFI
  • Pas de MAU ; en revanche rien de précis n’interdit la MIE ou la MCI en association avec un acte TLC
  • Des contrôles de cohérence seront menés pour vérifier que les FSE de TLC infirmières sont relatives à une FSE de TLC médicale (Grâce notamment au numéro du prescripteur que vous aurez inscrit pour réaliser votre FSE).

Mes aides financières pour l’accompagnement à la téléconsultation par une Infirmière 

En 2021, l’aide à la modernisation du cabinet pourra être majorée (de façon optionnelle) selon les termes de l’avenant 6, pour la période d’exercice 2020 :

  • de 350 € pour l’équipement d’un outil permettant la vidéo-transmission
  • de 175 € pour l’équipement en objets connectés (dont la liste n’a pas été définie par la CNAM à ce jour)

Téléconsultation et Téléexpertise 

Attention à ne pas confondre les deux !

La téléexpertise est réalisée exclusivement entre médecins. 

Donc si je demande l’expertise en vidéotransmission d’une infirmière spécialisée en plaie et cicatrisation ou un conseil à un spécialiste inconnu du patient, je ne suis plus dans le cadre de la téléconsultation et ne peux rien facturer !

Comment organiser son cabinet avec cette nouvelle activité ?

Personnellement, comme notre cabinet est dans une zone très désertée par le corps médical, nous avons passé un accord de partenaire externe avec la MSP la plus proche, et notre cabinet va être équipé pour devenir un lieu dédié à la téléconsultation. 

La mairie nous y incite fortement et est prête à nous accompagner avec l’ARS et la MSP.

Comme nous avons également un fort taux de zone blanche en réseau mobile, pour nos patients les plus valides, ce sera une solution pratique de proximité.

Pour nos patients dans l’incapacité de se déplacer, nous allons faire un peu le tour de ce qui est disponible comme connexion.

Chez certains ce sera la box de la famille en Wifi, chez d’autres un peu de 4G, si on a de la chance…Chez d’autres, il n’y aura malheureusement pas de solutions et je pense qu’il faudra encore patienter avant que chacun ait les mêmes chances d’accéder à la TLC sur l’ensemble du territoire.

Nous essaierons de donner à tous l’information que la téléconsultation peut être réalisée avec notre aide si besoin.

Selon les retours, nous verrons pour mettre en place une permanence fixe avec les médecins de la MSP, une ½ journée par semaine.

La MSP travaille avec l’outil MAIIA pour la gestion en ligne des rendez-vous qui propose également de la téléconsultation . Nous allons nous rapprocher d’eux, d’autant plus que Simply est en partenariat avec  MAIIA  pour faciliter le futur lancement de la téléconsultation depuis le dossier de soins des patients !

Je vous raconterai la suite, pour l’instant tout est dans l’ordre de la mise en place du projet !!

Vous savez tout désormais sur l’accompagnement infirmier de la téléconsultation !!

Les dernières actualités de Simply

D’ici quelques jours, la version permettant la facturation des actes de la téléconsultation sera en cours de diffusion sur le territoire. Ce sera la version 2.7.1.

La version s’affiche en cliquant sur le logo simply dans la page d’accueil (en bas à gauche).

Avant de partir travailler, pensez à allumer votre tablette un peu plus tôt afin de lui laisser le temps de télécharger la mise à jour et de l’installer !

Cette version intègrera également l’accès au DMP de vos patients depuis le dossier de soins.

Lorsque vous la recevrez, n’oubliez pas de jeter un oeil à la page des nouveautés !

A très vite pour d’autres informations !

D’ici là, restons Zen !

Lilou

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Lilou, infirmière libérale à Rodez (12)

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